Conseil Général de vente ADEPT'ETHO ( CGV )
1. Préambule
2. Objet
3. Prix et
paiement
4. Commande
5. Livraison
6. Droit de
rétractation et
Retours
7. Garantie
8.Responsabilité
9. Protection des
données
personnelles
10. Propriété
Intellectuelle
13. Litiges
14. Droit
Applicable et
Juridiction
Compétente
15. Modification
des CGV
16. Contact
Nom de l'Entreprise : Adept'etho
Statut Juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : 1074, route du cedre 24800 Corgnac
Numéro SIRET : 94795774200010
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
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Les présentes CVG définissent les conditions dans lesquelles Adept'etho propose à la vente des accessoires de cordes pour chevaux confectionnés artisanalement en France.
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- Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros hors taxe ( HT ) en tant qu'auto-entrepreneur sous régime de TVA réduite, les prix ne tiennent pas compte de la TVA.
- Frais de Livraison : Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande.
- Modes de Paiement : Nous acceptons les paiements par Carte Bancaire / en magasin
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- Processus de Commande : Les commandes peuvent être passées en ligne via notre site web.
- Confirmation de Commande : Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail après la réception du paiement.
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- Délais de Livraison : Les délais de livraison sont indiqués sur le site web.
- Zone de Livraison : Nous livrons actuellement en dordogne ( 30 KM autour de Corgnac ).
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- Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours.
- Retours : Les procédures de retour sont détaillées dans notre Politique de Retour.
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Les garanties Légales et commerciales sont précisées sur le site.
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a. La responsabilité du vendeur est limitée conformément à la législation en vigueur.
b. La force majeure est prise en compte.
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La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité.
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a. La protection des droits de propriété intellectuelle est assurée.
b. L'utilisation du contenu du site est soumise à des restrictions.
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En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre le différend à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
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Les présentes CGV sont soumises au droit français.
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Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV. Toute modification sera signalée sur notre site.
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Pour toute question supplémentaire, contacte-nous à
Email : lysikfiona@hotmail.fr